Conditions Générales de Vente

Article 1, Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les CGV, régissent les ventes conclues sur le site MAZALET entre MAZALET, exploité par Clément DEVILLIERS, entrepreneur individuel, et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site.

Article 2, Acceptation des CGV

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client. Le client reconnaît en avoir pris connaissance avant la validation de sa commande.

Article 3, Produits

MAZALET propose à la vente des vêtements, accessoires, créations textiles et, le cas échéant, des pièces personnalisées ou réalisées sur demande. Les produits sont décrits avec le plus grand soin. Les photographies, visuels et descriptions ont pour objectif de présenter les produits de manière fidèle, sans pouvoir garantir une similitude parfaite, notamment en raison des réglages d’écran, des lumières de shooting ou des spécificités artisanales de fabrication.

Article 4, Fabrication et positionnement

Les pièces MAZALET sont conçues dans une logique haut de gamme, avec une attention particulière portée aux matières, à la coupe, aux finitions et à la fabrication. La maison privilégie une fabrication française, principalement à Paris, ainsi que l’utilisation de matières naturelles sélectionnées auprès de fournisseurs français et européens.

Article 5, Prix

Les prix sont indiqués en euros. Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande. MAZALET se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans incidence sur les commandes déjà validées.

Article 6, Offre de lancement et précommandes

Lors de l’ouverture du site, MAZALET peut proposer une offre de lancement sous forme de précommandes. Pendant une période de trois semaines à compter de l’ouverture officielle du site, certains produits peuvent bénéficier d’une remise exceptionnelle, notamment de 20 % sur la majorité de la collection, sauf indication contraire sur certaines pièces bénéficiant d’une remise spécifique, par exemple 10 %.

Une précommande signifie que le client commande et paie son produit pendant la période d’offre de lancement, en acceptant un délai de fabrication et de livraison plus long que le délai habituel. La production des pièces précommandées débute à l’issue de la période de précommande. Les commandes sont traitées dans leur ordre d’arrivée, sous réserve des contraintes de production et de disponibilité des matières.

Les conditions particulières de la précommande, notamment remise applicable, délai estimatif et modalités de fabrication, sont indiquées sur le site et dans l’article consacré au fonctionnement des précommandes.

Article 7, Commande

Le client sélectionne les produits de son choix, les ajoute au panier, vérifie le détail de sa commande, renseigne les informations nécessaires à la livraison et au paiement, puis valide sa commande. La validation de la commande vaut engagement ferme du client, sous réserve des droits de rétractation applicables.

Article 8, Confirmation de commande

Après validation du paiement, un e-mail de confirmation est envoyé au client à l’adresse communiquée lors de la commande. Le client est invité à vérifier l’exactitude de ses informations et à contacter MAZALET rapidement en cas d’erreur.

Article 9, Paiement

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire, Visa, Mastercard, American Express et autres cartes compatibles, Apple Pay, Google Pay, Shop Pay, PayPal, ainsi que tout autre moyen de paiement proposé lors de la validation de la commande. Les moyens de paiement disponibles peuvent évoluer à tout moment selon les solutions activées sur la boutique Shopify.

Article 10, Défaut de paiement

MAZALET se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande en cas de refus d’autorisation de paiement, de paiement incomplet, de suspicion de fraude ou d’incident de paiement.

Article 11, Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou selon les conditions propres aux précommandes. En cas d’indisponibilité après validation de la commande, MAZALET informera le client dans les meilleurs délais et proposera, selon les cas, un remboursement, un échange, un avoir ou un délai de fabrication complémentaire.

Article 12, Livraison

MAZALET livre en France et à l’international. Les transporteurs sont sélectionnés selon le pays de destination, le type de colis, le poids, le volume, la valeur des produits et les services disponibles. Les transporteurs peuvent notamment inclure DHL, Chronopost, Colissimo, Mondial Relay ou tout autre transporteur adapté.

Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors de la commande, en fonction de la destination, du transporteur, du poids, du volume, du mode de livraison sélectionné et, le cas échéant, des droits, taxes ou frais applicables hors France.

Article 13, Livraisons internationales et frais de douane

Pour les livraisons en dehors de la France ou de l’Union européenne, des taxes, droits de douane, frais d’importation ou frais administratifs peuvent être appliqués par les autorités du pays de destination ou par le transporteur. Ces frais sont à la charge du client, sauf indication contraire affichée lors de la commande. Le client est invité à se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays avant de commander.

Article 14, Délais de livraison

Les délais indiqués sur le site sont des délais estimatifs. En période de précommande, les délais sont plus longs et dépendent du calendrier de fabrication indiqué. Hors période de précommande, le délai moyen estimé est d’environ quinze jours, sous réserve de disponibilité du produit, de la destination et du transporteur.

Article 15, Réception du colis

Le client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de colis endommagé, ouvert, incomplet ou manifestement détérioré, le client doit formuler des réserves auprès du transporteur et informer MAZALET dans les meilleurs délais, avec photographies si possible.

Article 16, Droit de rétractation

Conformément au droit de la consommation applicable aux ventes à distance, le consommateur dispose, sauf exception légale, d’un délai de quatorze jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour exercer ce droit, le client doit contacter MAZALET à l’adresse contact@mazalet.com en indiquant son numéro de commande, le ou les produits concernés et sa volonté de se rétracter. MAZALET communiquera alors la procédure de retour.

Article 17, Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas, conformément aux exceptions prévues par le Code de la consommation, aux produits confectionnés selon les spécifications du client, nettement personnalisés, réalisés sur mesure, modifiés à la demande du client ou adaptés spécialement à ses mensurations, choix ou instructions particulières.

Article 18, Conditions de retour

Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine, non portés, non lavés, non tachés, non détériorés, non parfumés, avec leurs étiquettes d’origine, leurs accessoires éventuels et leur emballage d’origine. MAZALET se réserve le droit de refuser un retour ou d’appliquer une décote si le produit retourné ne respecte pas ces conditions ou présente des traces d’usage dépassant la simple vérification du produit.

Article 19, Frais de retour

Sauf erreur imputable à MAZALET ou indication contraire, les frais de retour sont à la charge du client. Pour les retours internationaux, les frais, taxes et éventuels droits liés au retour demeurent à la charge du client.

Article 20, Remboursement

En cas de rétractation valable et de retour conforme, le remboursement intervient selon le moyen de paiement initial ou tout autre moyen convenu avec le client, dans les délais prévus par la réglementation applicable, après réception et contrôle du produit retourné. Les frais de livraison initiaux peuvent être remboursés selon les conditions légales applicables, hors frais supplémentaires liés au choix d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé.

Article 21, Échanges

Les demandes d’échange peuvent être adressées à MAZALET dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la commande. L’échange est soumis à l’état du produit retourné et à la disponibilité de la nouvelle taille, couleur ou pièce demandée. Les produits personnalisés ou sur mesure ne peuvent pas être échangés, sauf défaut ou erreur imputable à MAZALET.

Article 22, Produits personnalisés, sur mesure et créations d’exception

MAZALET peut proposer, sur demande, des pièces sur mesure, des adaptations, des retouches spécifiques ou des créations d’exception destinées à des événements particuliers. Ces demandes feront l’objet d’un échange préalable, et éventuellement d’un devis ou d’une validation spécifique. Les produits personnalisés, réalisés à la demande ou adaptés aux spécifications du client ne bénéficient pas du droit de rétractation, sauf défaut de conformité ou vice caché.

Article 23, Garanties légales

Le client bénéficie des garanties légales de conformité et des garanties relatives aux vices cachés dans les conditions prévues par la loi. Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.

Article 24, Conseils de taille et accompagnement

MAZALET met à disposition des guides de tailles et peut accompagner le client dans le choix de sa taille, notamment pour les collections unisexes. Les conseils donnés reposent sur les informations communiquées par le client, notamment mensurations, préférences de porté et style recherché. Le client reste responsable du choix final de la taille commandée.

Article 25, Club MAZALET

Le Club MAZALET permet aux membres de bénéficier, selon les conditions en vigueur, d’un accompagnement personnalisé, d’avant-premières, d’invitations à certains événements, de ventes privées, de contenus exclusifs ou d’attentions particulières. L’inscription au Club peut nécessiter la création d’un compte client et l’acceptation de recevoir certaines communications, dans le respect du RGPD.

Article 26, Responsabilité

MAZALET ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de chance, pertes de données, interruptions de service ou difficultés techniques indépendantes de sa volonté. La responsabilité de MAZALET ne peut être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit, non-respect des conseils d’entretien ou usure normale.

Article 27, Force majeure

MAZALET ne pourra être tenue responsable en cas d’inexécution ou de retard lié à un événement de force majeure, notamment catastrophe naturelle, grève, épidémie, incendie, blocage du transport, rupture exceptionnelle d’approvisionnement, décision administrative ou événement extérieur imprévisible et irrésistible.

Article 28, Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.

Article 29, Médiation et litiges

En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité MAZALET afin de rechercher une solution amiable. À défaut de résolution, le client consommateur peut recourir à un médiateur de la consommation. Médiateur de la consommation : Médiateur de la consommation FEVAD, sous réserve d’adhésion effective de MAZALET au dispositif.

Article 30, Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.